Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE BIO MARINE
M. Alain JOLIVEL

Numéro de dépôt :
3874979
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
SOURCE BIO MARINE de Alain JOLIVEL

Présentation de la marque SOURCE BIO MARINE

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur Alain JOLIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE BIO MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Alain JOLIVEL domicilié(e) Malabry - 22210 - LA PRENESSAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25, rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURCE BIO MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE BIO MARINE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

Alain JOLIVEL a également déposé les autres marques suivantes : OCEA ZYM L ENZYME MARINE , MAGNETIC HARMONY , PHYTO NATURA , SOURCES MARINES SAINT MALO , ® NATUR'ALGUES Belle Ile , PHYTO , PHYSIO SOURCES COSMETIC , PHYTO Nutrition , CAT PAT


M. Alain JOLIVEL - Malabry - 22210 - LA PRENESSAYE - France


IDEAMARQUES - 25, rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, émulsions, gels, lotions, laits pour le soin de la peau, du corps et du visage à usage cosmétique ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices.

Infusions médicinales, herbes médicinales, compléments nutritionnels à usage diététique contenant principalement des peptides et/ou fibres ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage diététique et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et d'oligo-éléments.

Préparations et substances alimentaires à base d'extraits de viande, de poisson, de crustacés, de fruits de mer, de légumes ou de fruits destinés à l'augmentation ou à l'équilibre de l'apport alimentaire ; gelées, confitures, compotes : tous ces produits étant à usage diététique ; compléments nutritionnels à usage diététique contenant principalement des protéines, lipides, présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage diététique et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.